DÉCLARATION
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet yogiline.com est détenu par la société Les Nouveaux Hommes – SAS numéro Siret 81790214100016 – 3 rue Julien Manes – 33300 Bordeaux, et est édité par son président Ali Chehat (précédemment orthographié Ali Chahat), qui est aussi le directeur de la publication du site web. Ce dernier peut être contacté à l’adresse suivante : contact@les-nouveaux-hommes.fr
Le site yogiline.com est hébergé par 1&1 Internet SARL, 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex, et peut être joint à l’adresse suivante : https://www.1and1.fr.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web yogiline.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, sous le numéro 1627946.
PRÉSENTATION ET PRINCIPE
Est désigné ci-après « utilisateur », tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : yogiline.com.
Le site yogiline.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site yogiline.com. Le site yogiline.com est mis à jour régulièrement par Ali Chehat.
Ali Chehat s’efforce de fournir sur le site yogiline.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
ACCESSIBILITÉ
Le site yogiline.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, yogiline.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, yogiline.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
ACCEPTATION DES TERMES ET CONDITIONS
L’utilisation du site yogiline.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l’intermédiaire d’un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site yogiline.com. Il est ici rappelé que les développeurs du site yogiline.com peuvent garder trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de tout utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.
REMBOURSEMENTS
Acomptes
Vous comprenez et approuvez que les acomptes versés dans le cadre des activités proposées par ce site (liste non exhaustive : cours à domicile, cours collectifs, etc.) ne sont pas remboursables. Vous comprenez et approuvez que ceci s’applique même si vous prévenez à l’avance de votre désistement, ou si vous ne pouvez participer à l’activité pour laquelle vous aviez réservé. Vous comprenez et approuvez que les circonstances décrites ci-dessus le sont à titre d’exemple, et ne limitent en aucun cas les conditions d’application de la première phrase de ce paragraphe.
Vous comprenez et approuvez qu’en achetant un produit ou un service proposé par ce site vous abandonnez tout droit de rétractation ou de remboursement octroyé par le mécanisme de paiement ou tout autre organisme. Ceci inclue (liste non exhaustive) les garanties de votre carte de crédit.
Sont également exclus de toute possibilité de remboursement :
Toute demande émanant d’un client ayant refusé de participer à tout ou partie des activités contenues dans le programme préparé par l’instructeur.
Après les 30 jours d'essai, toute demande émanant d’un client n'ayant pas terminé la totalité des vidéos et programmes avant la fin du douzième mois.
Toute demande émanant d’un client ayant refusé d’appliquer un ou plusieurs des conseils de l’instructeur.
Les ebooks, les événements, ou produit ne portant pas explicitement, dans la description qui en est faite sur ce site, la mention « satisfait ou remboursé ».
Les yogicoins non utilisés.
Toute demande de remboursement valide verra son auteur crédité du montant versé, déduction faite des frais de réservation (« acompte ») éventuellement versés et du montant du matériel.
MODIFICATION DES CONDITIONS
Ali Chehat se réserve le droit, à tout moment, de modifier, compléter, enlever ou ajouter, ce sans préavis, tout ou partie des présentes conditions d’utilisation, et le code de déontologie du site yogiline.com, aussi les utilisateurs du site yogiline.com sont invités à les consulter de manière régulière, car elles s’imposent à eux sans aucune réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications. Le site yogiline.com se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis, les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site yogiline.com, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales d’utilisation qui seraient intervenues.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉS
Le site yogiline.com ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelques dommages subis résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.
Le site yogiline.com utilise la technologie javascript. Pour accéder à l’ensemble du site yogiline.com, l’utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec les mises à jour faites de son navigateur. L’utilisateur dégage la responsabilité de yogiline.com pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait de l’utilisation des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site yogiline.com, la société Les Nouveaux Hommes SAS, Ali Chehat, ou ses partenaires de toute responsabilité vis à vis de tiers.
Tout contenu (texte, photos, dessins,…) émis par l’intermédiaire de l’espace contact ou tout autre espace interactif mis à la disposition des utilisateurs et non conforme aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et applicable en France, notamment atteintes aux droits de la personnalité de tiers( diffamation, injures, atteinte à la vie privée,…), acte de concurrence déloyale, atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs ( incitation à la haine raciale, négationnisme, révisionnisme, pornographique,…) sera, sans mise en demeure préalable, supprimé sur le champ. Dans une telle situation, Ali Chehat propriétaire du site yogiline.com se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur incriminé.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ali Chehat est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site yogiline.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un de ces quelconque éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Ali Chehat, propriétaire du site à l’email : contact@les-nouveaux-hommes.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site yogiline.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation d’Ali Chehat. Cependant, Ali Chehat n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?
Pour assurer le bon fonctionnement de yogiline.com, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de données sur l’équipement de nos utilisateurs.
Un cookie est un petit fichier texte que les sites web sauvegardent sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous les consultez. Il permet à ces sites de mémoriser vos actions et préférences (nom d’utilisateur, langue, taille des caractères et autres paramètres d’affichage) pendant un temps donné, pour que vous n’ayez pas à réindiquer ces informations à chaque fois que vous consultez ces sites ou naviguez d’une page à une autre.
COMMENT UTILISONS-NOUS LES COOKIES ?
Certaines de nos pages utilisent des cookies afin de mémoriser :
Votre nom d’utilisateur et le fait que vous soyez connecté (sous forme de session temporaire, et de cookie de longue durée pour vous reconnecter automatiquement à chaque visite).
Si vous avez accepté l’utilisation de cookies sur LNH/TLY.
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COMMENT CONTRÔLER LES COOKIES ?
Vous pouvez contrôler et/ou supprimer des cookies comme vous le souhaitez. Pour en savoir plus, consultez aboutcookies.org. Vous avez la possibilité de supprimer tous les cookies déjà stockés sur votre ordinateur et de configurer la plupart des navigateurs pour qu’ils les bloquent. Toutefois, dans ce cas, vous devrez peut-être indiquer vous-mêmes certaines préférences chaque fois que vous vous rendrez sur un site, et certains services et fonctionnalités risquent de ne pas être accessibles.
Vous pouvez également utiliser le lien ci-dessous pour ne pas être vu par notre système d’analyse des visites.
PROTECTIONS DES BIENS ET PERSONNES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site yogiline.com, Ali Chehat ne collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site yogiline.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site yogiline.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à yogiline.com par email : contact@les-nouveaux-hommes.fr.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site yogiline.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site yogiline.com et de ses droits autorise Ali Chehat à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site yogiline.com.
Le site yogiline.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 1627946. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la relation de l’utilisateur avec le site yogiline.com en vertu de ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit Français. L’utilisateur ainsi que yogiline.com acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige résultant de ces conditions générales d’utilisation.
PARTICIPATION AUX COURS
Les Définitions
“Activité sportive” désigne le cours de Yoga choisi par l’Utilisateur au cours de la Procédure de réservation sur le site yogiline.com
“Conditions de participation” désigne le contrat conclu entre l’Utilisateur et l’Organisateur de l’événement et composé des présentes conditions ainsi que de l’ensemble des Informations pratiques.
“Informations pratiques” désigne l’ensemble des informations relatives à l’Activité sportive proposée (la description, le lieu de pratique, les informations d’organisation, etc.) et qui sont portées à la connaissance de l’Utilisateur au cours de la Procédure de réservation.
“Organisateur de l’événement” désigne Ali Chehat, la plateforme Yogiline, et la société Les Nouveaux Hommes SAS.
“Procédure de réservation” désigne l’ensemble des étapes nécessaires à suivre pour qu’un Utilisateur puisse s’inscrire à une Activité sportive proposée par l’Organisateur de l’événement via la plateforme sur yogiline.com
“Yogiline” désigne Les Nouveaux Hommes SAS (ci-après dénommées « Filiales LNH/TLY » ou « Sociétés Yogiline ».
“Utilisateur” désigne tout internaute, personne physique, naviguant sur le site yogiline.com.
Identité des parties. Les présentes Conditions de participation sont conclues entre tout Utilisateur et l’Organisateur de l’événement.
Participation
Participation. La participation implique l’acceptation pleine et totale des Conditions de participation à l’Activité sportive. L’acceptation de ces Conditions de participation se fait en cochant la case “J’atteste avoir lu et accepté les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation” et par le clic de confirmation “Réserver et Payer”. L’inscription et l’acceptation des conditions de participation valent bulletin de participation dématérialisé.
Conditions
Conditions. Vous reconnaissez avoir pris pleinement connaissance des Informations pratiques relatives à l’organisation de l’Activité sportive, notamment concernant le niveau requis, l’âge minimum, et l’équipement obligatoire.
Exclusion
Exclusion. L’Organisateur de l’évènement se réserve le droit d’exclure de l’Activité sportive toute personne qui ne respecterait pas le règlement ou les consignes de sécurité de l’activité.
Capacité physique
Capacité physique. Vous déclarez avoir pris connaissance des informations pratiques relatives à l’Activité sportive et vous être assuré auprès de votre médecin qu’aucune contre-indication médicale ne vous interdit d’effectuer les efforts physiques importants induits par la participation à cet évènement.
L’Organisateur de l’évènement et Yogiline ne garantissent aucunement les résultats des vidéos ou des cours. Les résultats individuels peuvent varier et changer.
L’Organisateur de l’évènement et Yogiline ne peuvent être tenus responsables en cas de problème médical, de santé, ou physique qui pourrait survenir pendant un évènement, un cours, ou en suivant les conseils donnés à l’extérieur des cours ou sur les vidéos et articles créés par Yogiline.
Pendant la pratique, n’hésitez pas à vous donner la permission de prendre une pause et vous reposer. Le Yoga et le Yoga en mouvement prônent le contrôle de soi. Ce qui veut dire que vous devriez vous reposer lorsque votre corps vous le demande.
Mineurs
Mineurs. Dans l’hypothèse où le participant est mineur il est rappelé que l’acceptation des Conditions de participation est soumise à l’acceptation par le titulaire de l’autorité parentale. Le titulaire de l’autorité parentale, en acceptant les Conditions de participation, reconnaît avoir pris connaissance des clauses d’assurance ci-dessus et reconnaît que le mineur est apte à y participer. En particulier le titulaire de l’autorité légale s’est assuré auprès d’un médecin qu’aucune contre-indication médicale n’interdit au mineur d’effectuer les efforts physiques importants induits par cette Activité sportive. Enfin, dans le cas où le mineur participant à l’Activité sportive viendrait à être reconnaissable sur une prise de vue réalisée durant ladite participation, le titulaire de l’autorité légale reconnaît avoir pris connaissance et accepté les règles relatives au droit à l’image du mineur telles que mentionnées ci-dessous.
Droit à l’image
Droit à l’image. Vous êtes informé que des photos et vidéos de l’activité sont susceptibles d’être prises au cours de son déroulement. Dans une telle hypothèse de prise de photos et vidéos au cours de l’activité vous autorisez expressément Yogiline à conserver, divulguer, publier, diffuser ou exploiter les prises de vue réalisées à cette occasion. Ces prises de vue pourront être utilisées pour la promotion et l’illustration d’événements de ce type et plus généralement des activités sportives de Yogiline, dans leur intégralité ou par extrait, telles quelles ou modifiées, et ce, sans limite de temps. Vous donnez notamment l’autorisation à Yogiline d’exploiter, reproduire, représenter et adapter les prises de vue sur lesquelles le participant serait reconnaissable, pour toute utilisation telle que définie ci-dessus, dans le cadre de toutes opérations que Yogiline décidera de réaliser (notamment à des fins promotionnelles, publicitaires et/ou commerciales), sous toute forme, et sur des supports de type Internet (sites de Yogiline), réseaux sociaux notamment Facebook, magasins, presse écrite (presse quotidienne régionale), communications institutionnelles et informatives, pour l’ensemble de l’Europe, excepté dans le cas d’une diffusion sur les réseaux en ligne pour laquelle la cession est mondiale. Cette cession se fait à titre gratuit.
Données à caractère personnel
Données à caractère personnel. Vos données personnelles font l’objet d’un traitement informatique destiné à Yogiline. Conformément à la loi informatique et libertés du 6/01/1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant en adressant un courrier à adresse postale ou adresse mail du contact.
Assurance
Assurance. Le Yogiline a souscrit un contrat d’assurance garantissant les conséquences de la responsabilité civile pouvant lui incomber en sa qualité d’Organisateur de l’évènement. Ce contrat d’assurance ne couvrant que les dommages engageant la propre responsabilité de Yogiline, les participants doivent être personnellement assurés pour les dommages qu’ils sont susceptibles d’occasionner à des tiers. De plus nous vous rappelons qu’une assurance individuelle contre les accidents corporels est vivement conseillée pour la pratique de tout sport comportant un risque corporel, mais devra être souscrite à titre personnel auprès de leur propre assureur par les participants.
Annulation
Annulation. L’Organisateur de l’évènement se réserve le droit d’annuler l’Activité sportive si la sécurité des participants ne peut pas être assurée notamment en cas de dégradations des conditions climatiques au jour de l’Activité sportive ou en cas d’impossibilité de maintenir un encadrement adapté. Vous pouvez annuler votre participation à l’Activité sportive dans les conditions fixées par l’Organisateur de l’événement.
Nous contacter
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Les Nouveaux Hommes (Yogiline) ne fournit pas de conseils, de diagnostics ou de traitements médicaux.